Mentions légales
Le site www.katachi.fr appartient à Monsieur KEPEZ Patrice
SIRET : 53278993000015 Code APE : 4778C
Siège social :
1 rue de la Verdaulée, 77700 Bailly-Romainvilliers – FRANCE
TVA : TVA. non applicable, art. 293 B du CGI
Téléphone : 06 82 22 81 01
Hébergement :
Le site katachi.fr est hébergé en France par la société SAS OVH (140 Quai du Sartel, 59100 ROUBAIX)
Propriété intellectuelle :
Toute reproduction non-autorisée, même partielle, des textes, photographies et illustrations présents sur ce site constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.
Clause attributive de compétence :
Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.
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